Déposée le 7 février 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CORSICANTICA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VILLA – REGINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-12 du 25 mars 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CORSICANTICA domicilié(e) LIEU DIT “ E CANTEGHJE ”, PLAINE DE CUTTOLI,20167 CUTTOLI-CORTICCHIATO - 20167 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 870 628 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CORSICANTICA domicilié(e) LIEU DIT “ E CANTEGHJE ”, PLAINE DE CUTTOLI,20167 CUTTOLI-CORTICCHIATO - 20167 - France.
La marque VILLA – REGINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3341669.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL CORSICANTICA - LIEU DIT “ E CANTEGHJE ”, PLAINE DE CUTTOLI,20167 CUTTOLI-CORTICCHIATO - 20167 - France - SIREN 479870628
SARL CORSICANTICA - LIEU DIT “ E CANTEGHJE ”, PLAINE DE CUTTOLI,20167 CUTTOLI-CORTICCHIATO - 20167 - France
Inscription le 27 février 2006 - Rejet partiel n°428918 - Publication au BOPI 2006-02-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-12
Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café de chocolat ou de thé. Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Extraits ou essences alcooliques.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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